Délibération

Le 3 novembre 2016 et à l'issue de la concertation, le Conseil métropolitain adoptait une délibération sur la définition de l'intérêt métropolitain en matière culturel.

• Téléchargez la délibération cadre sur le projet culturel métropolitain
• Téléchargez la délibération sur le transfert de compétences communales en matière culturelle
• Téléchargez la délibération sur la définition des équipements culturels, socio-culturels, socio-éducatifs et sportifs d'intérêt métropolitain