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Gières 
Grenoble 
Grenoble Alpes Métropole 
Le Pont-de-Claix 
Meylan 
Poisat 
Seyssinet-Pariset 
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La Commission Consultative des Services Publics Locaux
La CCSPL est un espace de dialogue et d’écoute entre les habitants, les élus et les associations, qui vise à l’amélioration des services publics locaux. Energie, équipements culturels, attractivité et tourisme, déchets, funéraire, eau, chauffage urbain : autant de grands enjeux sur lesquels la Métropole intervient par le biais de ses services publics délégués.
Interface entre les élus et les usagers, cette instance joue un véritable rôle d'éclairage pour une meilleure qualité des services publics en émettant des avis en amont des décisions du conseil métropolitain.
Les missions de la CCSPL
L'instance joue un rôle d’éclairage pour une meilleure qualité des services publics en émettant des avis remis au conseil métropolitain. La CCSPL travaille en particulier sur les services publics confiés à des tiers, par « délégation de service public » (DSP), à des établissements publics et aux régies à autonomie financière : par exemple, la MC2, Alpexpo, le Marché d'Intérêt National, la Compagnie de Chauffage, la collecte des déchets, l'eau etc.
Elle émet un avis citoyen sur l'activité des services publics délégués avant que leurs rapports d'activité ne passent en délibération au conseil métropolitain. Ses préconisations sont rédigées collectivement en séance et sont intégrées au circuit délibératif de la Métropole. Ses avis concernent :
Les équipements culturels :
-
La MC2
- Territoires de Sciences
-
L’Ecole Supérieure d’Arts et de Design (ESAD)
La qualité de l'air :
- La régie de chauffage urbain
- La Compagnie de Chauffage
- Les parkings et le stationnement
Les services publics de l'environnement :
- Eau et assainissement
- Prévention, collecte et traitement des déchets
L'agroalimentaire, l'attractivité et le tourisme :
- Le Marché d’Intérêt National (MIN)
- Alpexpo
- L'Agence Grenoble-Alpes
L'énergie (concessions de gaz et électricité) :
- Green Alp / GEG
- Enedis / EDF
- GRDF
Les services funéraires :
- Les Pompes Funèbres Intercommunales
La Commission est également consultée lorsque la collectivité souhaite déléguer un service public.
La composition de l'instance
La CCSPL, c’est 38 femmes et hommes bénévoles, habitant.e.s volontaires, représentant.e.s d’associations ou élu.e.s :
- 1 Président et 1 Vice-Président, tous deux élus métropolitains
- 8 élu.e.s métropolitain.e.s titulaires et 8 suppléant.e.s
- 10 représentant.e.s d’associations et leurs 10 suppléant.e.s
- 20 habitant.e.s issus des 49 communes de la Métropole
- Ponctuellement, des membres des comités d'usagers de la Métropole et des étudiant.e.s issus du master Gouvernance et Territoire de l'UGA
Renouvellement 2024
La nouvelle composition de la commission a été votée par le conseil métropolitain du 22 décembre 2023. Début 2024, une nouvelle assemblée, paritaire, incarnant une diversité de profils géographiques et générationnels représentatifs du territoire, débutera ses travaux. Un engagement qui donne l’occasion de participer à la vie locale, visiter les équipements, contribuer aux politiques métropolitaines et surtout échanger avec des élus et des techniciens en prise avec les enjeux du territoire.
Comment travaille la commission ?
- La commission se réunit environ 7 fois par an, pour des séances de 2h environ, en général de 18h à 20h au siège de la Métropole. Lors de ces sessions, des temps de travail en ateliers permettent aux membres d’élaborer leurs avis remis au conseil métropolitain.
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Des visites de terrain et des séances "hors-les-murs" des équipements concernés par ces services publics sont proposées régulièrement.
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La commission peut aussi s’auto-saisir sur tous les sujets relatifs à l’amélioration des services publics délégués de compétence métropolitaine.
Déroulement des séances :
Présentations en plénière, échanges en ateliers, rédaction collective et vote des avis permettent aux membres de découvrir le fonctionnement des services publics délégués et de formuler leurs recommandations, qui sont ensuite transmises au conseil métropolitain. Les délégataires, les directeurs des établissements publics, et les Vice-présidents métropolitains sont présents aux côtés des services de la Métropole pour échanger sur l'activité de ces services publics.
Un binôme de rapporteurs est constitué pour chaque sujet étudié afin de guider le groupe dans ses réflexion, avec l’appui de l’animatrice (appropriation des documents, formulation de questions et premiers avis, … lesquels viennent alimenter les débats en réunion).
NB : les réunions ne sont pas publiques, elles sont réservées aux membres de l’instance.
S’engager à la CCSPL, c’est :
- Participer régulièrement aux séances de l'instance, pour un mandat de 3 ans
- Contribuer selon ses centres d'intérêt à être rapporteur-re pour l'une des thématiques discutées lors des séances
- Profiter de visites "en coulisses" des équipements métropolitains
- Œuvrer à l’amélioration des services publics locaux à travers la défense de l’intérêt général.