La Commission Consultative des Services Publics Locaux

Renouvellement 2026

Au printemps 2026, une nouvelle assemblée, paritaire, incarnant une diversité de profils géographiques et générationnels représentatifs du territoire, débutera ses travaux. Un engagement qui donne l’occasion de participer à la vie locale, visiter les équipements, contribuer aux politiques métropolitaines et surtout échanger avec des élus et des techniciens en prise avec les enjeux du territoire.

Du 30 mars au 26 avril 2026, la Métropole lance un appel à volontaires pour renouveler la Commission consultative des services publics locaux.

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Les missions de la CCSPL

La Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) est une instance de dialogue entre habitants, élus et associations.

Son objectif ? Améliorer la qualité des services publics locaux (énergie, déchets, eau, chauffage urbain, attractivité, etc.) en associant les usagers aux décisions.

Ses missions clés

• Éclairer les décisions du conseil métropolitain avec des contribution de la société civile et des habitants
• Renforcer la transparence en expliquant le fonctionnement de la Métropole et de ses enjeux
• Favoriser l’engagement : impliquer les habitants dans la gestion des services publics qui les concernent, et renforcer la citoyenneté métropolitaine

Comment ça marche ?

Ses membres (habitants, élus, partenaires) formulent des avis citoyens, intégrées au processus de décision de la Métropole. La CCSPL permet aux citoyens de peser sur les services qui les concernent, pour des politiques publiques plus proches de leurs besoins.

La CCSPL travaille en particulier sur les services publics confiés à des tiers, par « délégation de service public » (DSP), à des établissements publics et aux régies à autonomie financière. Ses préconisations sont rédigées collectivement en séance et sont intégrées au circuit délibératif de la Métropole.

Ses avis concernent :

Les équipements culturels :

• La MC2

• Territoires de Sciences

• L’Ecole Supérieure d’Arts et de Design (ESAD)
  
  

La rénovation énergétique, la qualité de l'air et le stationnement :

• Accompagnement des particuliers à la rénovation énergétique de leur logement
• La régie de chauffage urbain
• La Compagnie de Chauffage
• Les parkings et le stationnement
  
  

Les services publics de l'environnement :

• Eau et assainissement 
• Prévention, collecte et traitement des déchets
  
  

L'agroalimentaire, l'attractivité et le tourisme :

• Le Marché d’Intérêt National (MIN)
• Alpexpo
• L'Agence Grenoble-Alpes
  
  

L'énergie (concessions de gaz et électricité) :

• Green Alp / GEG
• Enedis / EDF
• GRDF

Les services funéraires :

• Les Pompes Funèbres Intercommunales
  
  

La Commission est également consultée lorsque la collectivité souhaite déléguer un service public.

La composition de l'instance

La CCSPL, ce sont des femmes et hommes bénévoles, habitant.e.s volontaires, représentant.e.s d’associations ou élu.e.s :

• 1 Président et 1 Vice-Président, tous deux élus métropolitains
• 8 élu.e.s métropolitain.e.s titulaires et 8 suppléant.e.s
• 10 représentant.e.s d’associations et leurs 10 suppléant.e.s
• 20 habitant.e.s issus des 49 communes de la Métropole
• Ponctuellement, des membres des comités d'usagers de la Métropole

⇾ Téléchargez la composition des membres suite au renouvellement 2024 (délibération du 22 décembre 2023)

Comment travaille la commission ?

• La commission se réunit environ 7 fois par an, pour des séances de 2h environ, en général de 18h à 20h au siège de la Métropole. Lors de ces sessions, des temps de travail en ateliers permettent aux membres d’élaborer leurs avis remis au conseil métropolitain.

• Des visites de terrain et des séances "hors-les-murs" des équipements concernés par ces services publics sont proposées régulièrement.

• La commission peut aussi s’auto-saisir sur tous les sujets relatifs à l’amélioration des services publics délégués de compétence métropolitaine.
  
  

Déroulement des séances

Des présentations en plénière et des échanges en ateliers permettent aux membres de découvrir le fonctionnement des services publics délégués et de formuler leurs recommandations, qui, une fois votées, sont ensuite transmises au conseil métropolitain.

Les délégataires, les directeurs des établissements publics, et les Vice-présidents métropolitains sont présents aux côtés des services de la Métropole pour échanger sur l'activité de ces services publics.

Un binôme de rapporteurs est constitué pour chaque sujet étudié afin de guider le groupe dans ses réflexion, avec l’appui de l’animatrice (appropriation des documents, formulation de questions et premiers avis, … lesquels viennent alimenter les débats en réunion).

NB : Les réunions ne sont pas publiques, elles sont réservées aux membres de l’instance.

S’engager à la CCSPL, c’est :

• Participer régulièrement aux séances de l'instance, pour un mandat de 3 ans
• Contribuer selon ses centres d'intérêt à être rapporteur-re pour l'une des thématiques discutées lors des séances
• Profiter de visites "en coulisses" des équipements métropolitains
• Œuvrer à l’amélioration des services publics locaux à travers la défense de l’intérêt général.
  
  

Alors, partant-e ? Rejoignez-nous !

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