Eybens 
Gières 
Grenoble 
Grenoble Alpes Métropole 
Le Pont-de-Claix 
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Poisat 
Seyssinet-Pariset 
Vaulnaveys-le-Haut 
Consultation
Concertation volontaire ZFE 3oct-9déc 2022
Environnement et climat
Zone à Faible Emission (ZFE)
Zone à Faible Emission (ZFE)
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2. Vos idées sur les dérogations ?
Conformément à la règlementation nationale*, des dérogations permanentes obligatoires sont accordées
Dérogation pour les habitants à faible revenus et pour véhicules de collection
Proposé par MRN38 Le 20 octobre 2022
État
Contribution
Type
Consultation
Informations pratiques
Dérogation pour les habitants à faible revenus et pour véhicules de collection.
Dérogation pour visites chez un professionnel de santé sans limite à 12 fois par an.
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